SGS TransitNet et les services e-Customs

TransitNet est unique par rapport à d'autres logiciels de transit, car il permet d'accéder à 26 systèmes douaniers via un guichet unique. Tout en offrant aux clients l'accès à ces systèmes douaniers, TransitNet est unique en ce sens qu'il fournit également la garantie douanière nécessaire pour toutes les déclarations de transit soumises via TransitNet.

Le transit est un régime douanier qui est utilisé pour déplacer des marchandises entre deux points, situés ou non sur le même territoire douanier. Il suspend le paiement des droits et taxes applicables jusqu'à ce que les marchandises aient atteint leur destination finale. Il déplace le dédouanement des marchandises du point d'entrée d'un nouveau territoire douanier vers un lieu situé à l'intérieur des terres, tel qu'un bureau de douane gouvernemental ou un destinataire agréé.

T1/T2 sont des déclarations de transit. L'utilisation d'une déclaration de transit T1 ou T2 dépend de l'origine de vos marchandises. Un T1 est nécessaire pour les marchandises provenant de pays tiers, par exemple pour les marchandises britanniques exportées et livrées à une destination dans l'UE. Un T2 est nécessaire pour la circulation des marchandises d'origine communautaire, par exemple de l'UE vers le Royaume-Uni ou d'un pays de l'UE vers une destination dans un autre pays de l'UE via un "pays tiers".

TransitNet est actuellement connecté à 24 pays du NSTI, dont le Royaume-Uni, la Turquie, la France, la Suisse et la Pologne, et peut également offrir des services en Biélorussie et en Moldavie. Les utilisateurs de TransitNet ont ainsi accès à plus de 40 destinations. Pour une liste complète de notre couverture, consultez la carte ci-dessus ou utilisez le formulaire "Contact" pour demander des informations particulières sur un pays de départ dans TransitNet.

Les conditions requises pour que votre entreprise devienne un client enregistré et approuvé de TransitNet varient d'un pays à l'autre. Les exigences spécifiques dépendent des conditions du marché mais comprennent généralement : 

• Votre entreprise doit être titulaire d'une licence de transport ou d'un certificat de courtier en douane, le cas échéant.
• Selon le type de société, une flotte minimale de véhicules est nécessaire.
• Votre société doit être approuvée par un processus de diligence raisonnable (réalisé en interne par SGS).
• Votre entreprise ne doit pas avoir fait l'objet de réclamations douanières dans le passé qui ne peuvent être expliquées correctement.
• Votre entreprise doit signer le contrat de service SGS TransitNet.

TransitNet est une application web/site web. Aucun logiciel spécifique n'est nécessaire. Tout ce dont vous avez besoin est un accès Internet qui vous donne accès à l'application TransitNet où vous pouvez soumettre des déclarations à 26 systèmes douaniers nationaux.

Oui, mais vous n'avez pas besoin d'être un expert en douane pour utiliser TransitNet. SGS TransitNet fournira une courte session de formation qui permettra aux utilisateurs de commencer à utiliser l'application. En dehors de TransitNet, les clients de TransitNet doivent avoir une compréhension des procédures douanières, en particulier du transit et de la nécessité de décharger et de dédouaner les transits à un bureau de douane de destination ou dans les locaux d'un destinataire agréé.

Une fois que toutes les exigences sont remplies et que votre entreprise a passé avec succès notre processus de diligence raisonnable, vous pourrez commencer à utiliser le service. Cela prend généralement jusqu'à une semaine. TransitNet a essayé de rationaliser le processus d'intégration pour le rendre aussi efficace et transparent que possible.

Chez TransitNet, nous avons deux formules pour nos clients. Ces formules sont « e-client » et « non e-client ». Les e-clients ont un accès direct à TransitNet et remplissent eux-mêmes les déclarations. Les non-e-clients demandent l'assistance des déclarants SGS pour effectuer les transits en leur nom. La formule e-client est généralement moins cher et plus efficace que la formule non e-client, car les utilisateurs ont un accès direct à TransitNet et une plus grande autonomie en effectuant eux-mêmes la saisie de leur données dans l'application.

Le coût d'une déclaration de transit dépend de la dette douanière (garantie) qui est calculée pour un envoi particulier. Pour les déclarations avec un montant de garantie inférieur à 100 000 euros, celui-ci est généralement divisé en tranches. En fonction de la fourchette dans laquelle se situe votre déclaration de transit, un prix spécifique vous sera attribué. S'il y a plusieurs déclarations de transit dans un camion (groupe), le prix pour le groupe est calculé sur la base du montant total de la garantie majoré d'un supplément par déclaration de transit.

Le montant de la garantie pour une expédition particulière est calculé sur la base des droits et taxes d'importation sur les marchandises applicables dans le pays où le transit commencera. Cela comprend la TVA, les accises et tout autre droit applicable. Par exemple, pour la plupart des « marchandises ordinaires », le montant de la garantie sera calculé sur la base de la TVA dans le pays de départ (marchandises d'une valeur de 100 000 euros en provenance du Royaume-Uni, une TVA de 20 % s'applique, le montant de la garantie est de 20 000 euros).

TransitNet a les catalogues tarifaires de tous les pays où il est actif, téléchargés et maintenus dans le système. TransitNet calcule automatiquement la dette douanière sur la base des données saisies par l'utilisateur.